Territoires et transition

Territoires et transition

Les énergies renouvelables ne se déploient pas dans nos territoires par hasard. Elles répondent à un besoin urgent d’électrification et de décarbonation de notre société. Projets concertés, parfois contestés, ces installations peuvent cristalliser les doutes et la peur du changement face à un monde en profonde mutation. Ces projets sont pourtant porteurs de dynamisme et une solution indispensable pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre.

Au sein des territoires, l’installation de parcs éolien ou photovoltaïques, constitue un catalyseur pour la transition énergétique des régions. De nombreuses collectivités et citoyens peuvent aujourd’hui s’appuyer sur une énergie qui bénéficie à tous. Les collectivités locales bénéficie ainsi de nouvelles opportunités : création d’emplois locaux, pérennes et non délocalisables mais également une source de revenus non négligeable.

Les élus locaux au cœur de la transformation vers une société neutre en carbone.

En planifiant le remplacement de ces sources de production polluantes par des énergies renouvelables dans ses politiques publiques, la France a souhaité mettre les élus locaux au cœur de sa transition énergétique. Comité de pilotage, zones d’accélérations et d’exclusions, les élus ont divers outils à leur service afin de planifier la transition énergétique dans leur commune. Il est essentiel pour les développeurs et exploitant de projets d’énergie renouvelables de pouvoir accompagner finement nos élus et les citoyens : renforcer la pédagogie et le dialogue avec les élus riverains et association locale, faire le pari de l’excellence environnementale c’est aujourd’hui la responsabilité qui incombe aux professionnels des énergies renouvelables. Ce n’est pas une simple variable dans le développement d’un projet mais une obligation pour donner un sens à la transition énergétique.

France Renouvelables
Paroles d’élus 2023

Les EnR une source de financements et d’attractivité pour les collectivités

En tant qu’activité économique, une installation éolienne ou photovoltaique génère différents revenus fiscaux, au titre notamment des taxes foncières, de la Cotisation Foncière des Entreprises, de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises et de l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux. Par exemple pour l’éolien, ces revenus fiscaux sont de l’ordre de 10 à 15 000 euros par MW et par an (en moyenne 7500€ pour le bloc communal et 4500€ pour le bloc des collectivités), qui sont redistribués entre les différentes collectivités en fonction principalement du régime fiscal de l’établissement public de coopération intercommunale auquel appartient la commune d’implantation. ​

Les développeurs sont par ailleurs tenus, de mettre en place, lors du développement du projet des mesures de « partage de la valeur ». Ils peuvent ainsi financer des projets portés par la commune ou par l’intercommunalité en faveur de la transition énergétique, de la sauvegarde ou de la protection de la biodiversité ou de l’adaptation au changement climatique, tels que la rénovation énergétique, l’efficacité énergétique, la mobilité la moins consommatrice et la moins polluante ou des mesures en faveur des ménages afin de lutter contre la précarité énergétique.

Les porteurs de projets peuvent également réaliser des versements à des fonds dédié à la protection ou la sauvegarde de la biodiversité.

Les retombées fiscales et les mesures d’accompagnement mises en œuvre par les développeurs contribuent fortement au développement et au rayonnement des territoires ruraux qui accueillent des infrastructures de production d’énergies renouvelables, et permettent d’accompagner ces territoires dans tous les champs de la transition écologique.

Les énergies renouvelables comme vecteur de développement des territoires

Rénovation de monuments à des fins de logements touristiques

Grâce aux retombées fiscales des éoliennes, la ville d’Ally (Haute-Loire) a eu l’occasion de réhabiliter 3 anciens moulins que l’on peut visiter et dont certaines parties ont été transformés en gîtes habitables.

Rénovation d’une mine d’antimoine (élément métallique) dans la ville d’Ally pour y accueillir des visiteurs.

La ville de Fitou, dans l’Aude, a pour projet de réhabiliter une ancienne usine Lafarge pour créer un lieu associant tourisme et énergies renouvelables.

Chaque année, la ville d’Ally accueille des classes vertes lors de voyages scolaires sur le thème des énergies renouvelables.

Tourisme autour des énergies renouvelables

La ville de Fitou, dans l’Aude, a pour projet de réhabiliter une ancienne usine Lafarge pour créer un lieu associant tourisme et énergies renouvelables.

Chaque année, la ville d’Ally accueille des classes vertes lors de voyages scolaires sur le thème des énergies renouvelables.

Tourisme sportif

Aménagement de sentiers de randonnées autour des parcs pour allier sport et énergies renouvelables à Sainte-Colombe dans L’Yonne

Dans la Somme, l’éolien a permis la création d’un chemin de randonnée de 20 km autour des éoliennes et des panneaux d’information sur la biodiversité.

Pas de dépréciation de l’immobilier

L’impact de l’éolien sur le prix de l’immobilier est comparable à celui d’autres infrastructures industrielles (pylônes électriques, antennes relais). Il est nul dans 90% des cas et très faible pour 10% des maisons vendues. Il a été jugé par la Cour de Cassation, que la seule proximité des éoliennes ne crée pas un impact anormal qui serait indemnisable.

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